GOUTTE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 437 713 316, GOUTTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Elle est domiciliée L’Ourserie, 50530 Bacilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de GOUTTE DANIEL
INSEE- Dénomination
- GOUTTE DANIEL
- SIREN
- 437 713 316
- SIRET (siège)
- 437 713 316 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35437713316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 713 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- L’OURSERIE, 50530, BACILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GOUTTE DANIEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de GOUTTE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GOUTTE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GOUTTE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50530 BACILLYSiègeActif
437 713 316 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GOUTTE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GOUTTE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOUTTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GOUTTE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUTTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOUTTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GOUTTE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur GOUTTE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de GOUTTE DANIEL ?
Le numéro SIREN de GOUTTE DANIEL est 437 713 316. Le SIRET de son siège social est 437 713 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35437713316.
Où se situe le siège social de GOUTTE DANIEL ?
Le siège social de GOUTTE DANIEL est situé L’Ourserie, 50530 Bacilly.
GOUTTE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GOUTTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOUTTE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUTTE DANIEL.
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