383 417 474
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Fiche d'identité de 383 417 474
INSEE- Dénomination
- 383 417 474
- SIREN
- 383 417 474
- SIRET (siège)
- 383 417 474 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR50383417474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 417 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- SAINT-JUST-MALMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 383 417 474
Autres cultures non permanentes
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Dirigeants et représentants de 383 417 474
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 383 417 474
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- SAINT-JUST-MALMONTSiègeActif
383 417 474 00020 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0119Z
- SAINT-ETIENNEActif
383 417 474 00012 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820A
Conformité de 383 417 474
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 383 417 474. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 383 417 474 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 383 417 474
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
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