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GRACIA BERNARD

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Siren791 555 535Entrepreneur individuel11800 LAURE-MINERVOISCréée le 01 janvier 2013

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 791 555 535, GRACIA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Arques, 11800 Laure-Minervois. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de GRACIA BERNARD

Dénomination
GRACIA BERNARD
SIREN
791 555 535
SIRET (siège)
791 555 535 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14791555535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 555 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LES ARQUES, 11800, LAURE-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRACIA BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de GRACIA BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 LAURE-MINERVOISSiègeActif

    791 555 535 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z

Conformité de GRACIA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRACIA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRACIA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRACIA BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur GRACIA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GRACIA BERNARD ?

Le numéro SIREN de GRACIA BERNARD est 791 555 535. Le SIRET de son siège social est 791 555 535 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14791555535.

Où se situe le siège social de GRACIA BERNARD ?

Le siège social de GRACIA BERNARD est situé Les Arques, 11800 Laure-Minervois.

GRACIA BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GRACIA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRACIA BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRACIA BERNARD.