GRACIA BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 791 555 535, GRACIA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Arques, 11800 Laure-Minervois. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de GRACIA BERNARD
INSEE- Dénomination
- GRACIA BERNARD
- SIREN
- 791 555 535
- SIRET (siège)
- 791 555 535 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14791555535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 555 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- LES ARQUES, 11800, LAURE-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRACIA BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de GRACIA BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11800 LAURE-MINERVOISSiègeActif
791 555 535 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z
Conformité de GRACIA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRACIA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRACIA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRACIA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur GRACIA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GRACIA BERNARD ?
Le numéro SIREN de GRACIA BERNARD est 791 555 535. Le SIRET de son siège social est 791 555 535 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14791555535.
Où se situe le siège social de GRACIA BERNARD ?
Le siège social de GRACIA BERNARD est situé Les Arques, 11800 Laure-Minervois.
GRACIA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GRACIA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRACIA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRACIA BERNARD.
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