GRACIEUX DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GRACIEUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 293 861. Le siège social de l'entreprise se trouve Lintin, 81140 Cahuzac-sur-Vere. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GRACIEUX DANIEL
INSEE- Dénomination
- GRACIEUX DANIEL
- SIREN
- 413 293 861
- SIRET (siège)
- 413 293 861 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47413293861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 293 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- LINTIN, 81140, CAHUZAC-SUR-VERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRACIEUX DANIEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de GRACIEUX DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRACIEUX DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de GRACIEUX DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81140 CAHUZAC-SUR-VERESiègeActif
413 293 861 00014 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GRACIEUX DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GRACIEUX DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRACIEUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRACIEUX DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRACIEUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRACIEUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRACIEUX DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur GRACIEUX DANIEL
Quel est le numéro SIREN de GRACIEUX DANIEL ?
Le numéro SIREN de GRACIEUX DANIEL est 413 293 861. Le SIRET de son siège social est 413 293 861 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47413293861.
Où se situe le siège social de GRACIEUX DANIEL ?
Le siège social de GRACIEUX DANIEL est situé Lintin, 81140 Cahuzac-sur-Vere.
GRACIEUX DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRACIEUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRACIEUX DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRACIEUX DANIEL.
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