GRAFF DOMINIQUE
Active0147Z · Élevage de volailles
GRAFF DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2022 sous le numéro SIREN 909 744 377. Elle est domiciliée Cap de Coste l Arboux, 30440 Sumene. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z).
Fiche d'identité de GRAFF DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- GRAFF DOMINIQUE
- SIREN
- 909 744 377
- SIRET (siège)
- 909 744 377 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15909744377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 744 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 février 2022
- Siège social
- CAP DE COSTE L ARBOUX, 30440, SUMENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRAFF DOMINIQUE
Élevage de volailles
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Établissements de GRAFF DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30440 SUMENESiègeActif
909 744 377 00013 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 0147Z
Conformité de GRAFF DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAFF DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRAFF DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAFF DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2022
Questions fréquentes sur GRAFF DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de GRAFF DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de GRAFF DOMINIQUE est 909 744 377. Le SIRET de son siège social est 909 744 377 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15909744377.
Où se situe le siège social de GRAFF DOMINIQUE ?
Le siège social de GRAFF DOMINIQUE est situé Cap de Coste l Arboux, 30440 Sumene.
GRAFF DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAFF DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAFF DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAFF DOMINIQUE.
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