GRAIN DE SEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 131 996, GRAIN DE SEL est une SARL créée le 10 février 2010. Elle est domiciliée 32 rue Emile Zola, 42300 Roanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A. Elle est dirigée par AURELIE WECK, gérant.
Fiche d'identité de GRAIN DE SEL
INSEE- Dénomination
- GRAIN DE SEL
- SIREN
- 520 131 996
- SIRET (siège)
- 520 131 996 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR68520131996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 131 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 10 février 2010
- Siège social
- 32 RUE EMILE ZOLA, 42300, ROANNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de GRAIN DE SEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de GRAIN DE SEL
La création artistique d'œuvres plastiques et graphiques, l'achat, la vente, la commission, la représentation, la fabrication et la réparation de tous articles de Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie, d'objets d'art, d'ustensiles de cuisine, La réalisation de maquettes, prototypes, dessins, peintures, l'illustration, la photographie, la sculpture
Finances de GRAIN DE SEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRAIN DE SEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2024
Anciens dirigeants (1)
Aurélie Germaine Vincente en fonction le 21 Mars 2017 WECH
Gérant · de mars 2017 à octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GRAIN DE SEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
520 131 996 00032 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9003A
- 42300 ROANNEFermé
520 131 996 00016 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 7410Z
- 42300 ROANNEFermé
520 131 996 00024 · ouvert le 20 octobre 2012 · NAF 7410Z
Documents juridiques de GRAIN DE SEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GRAIN DE SEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAIN DE SEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRAIN DE SEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAIN DE SEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent GRAIN DE SEL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026P00267
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00658
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/58149
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 septembre 2025 · N° 2025F01336
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 août 2025 · N° 24/06901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/16175
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/02045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 avril 2025 · N° 2025F00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 11 février 2025 · N° 22/00966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 05 février 2025 · N° 24/02888
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/10942
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/00769
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 25 octobre 2024 · N° 22/12301
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/53697
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2024 · N° 24/51410
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 juillet 2024 · N° 24/50948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GRAIN DE SEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRAIN DE SEL
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant : WECK Aurélie Germaine Vincente ; Gérant : TRIGAUX Cédric
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant : WECH Aurélie Germaine Vincente en fonction le 21 Mars 2017
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant : TRIGAUX Cédric modification le 23 Avril 2012
- création
Date d'effet : 10 février 2010
Marques déposées par GRAIN DE SEL
INPIGRAIN DE SEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalBijouterie de Curiosités
N° 4522504 · Déposée le 06 février 2019 · Marque verbale
Classes 6, 14, 20
- Marque renouveléeRES MIRUM
N° 4085120 · Déposée le 17 avril 2014 · Marque semi-figurative
Classes 6, 14, 25 · valable jusqu’au 17 avril 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GRAIN DE SEL
Quel est le numéro SIREN de GRAIN DE SEL ?
Le numéro SIREN de GRAIN DE SEL est 520 131 996. Le SIRET de son siège social est 520 131 996 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68520131996.
Qui dirige GRAIN DE SEL ?
GRAIN DE SEL est dirigée par AURELIE WECK, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GRAIN DE SEL ?
Le siège social de GRAIN DE SEL est situé 32 rue Emile Zola, 42300 Roanne.
GRAIN DE SEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAIN DE SEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAIN DE SEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAIN DE SEL.
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