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GRAIN MICHEL

Active
Siren444 437 446Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 31 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GRAIN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifié par le SIREN 444 437 446. Elle est domiciliée 246 rue Pierre Rubens residence le Laureat I, 25000 Besancon. GRAIN MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de GRAIN MICHEL

Dénomination
GRAIN MICHEL
SIREN
444 437 446
SIRET (siège)
444 437 446 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14444437446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 437 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
246 RUE PIERRE RUBENS RESIDENCE LE LAUREAT I, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRAIN MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de GRAIN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    444 437 446 00016 · ouvert le 31 octobre 2002 · NAF 6820B

Conformité de GRAIN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRAIN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur GRAIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de GRAIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de GRAIN MICHEL est 444 437 446. Le SIRET de son siège social est 444 437 446 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14444437446.

Où se situe le siège social de GRAIN MICHEL ?

Le siège social de GRAIN MICHEL est situé 246 rue Pierre Rubens residence le Laureat I, 25000 Besancon.

GRAIN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAIN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAIN MICHEL.

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