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GRAMMOND DANIEL

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Siren778 201 319Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 01 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GRAMMOND DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1989 sous le numéro SIREN 778 201 319. Elle est domiciliée 12 rue Jules Massenet, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de GRAMMOND DANIEL

Dénomination
GRAMMOND DANIEL
SIREN
778 201 319
SIRET (siège)
778 201 319 00028
N° TVA intracommunautaire
FR15778201319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 201 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 avril 1989
Siège social
12 RUE JULES MASSENET, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GRAMMOND DANIEL

VENTE AMBULANTE DE CARTES POSTALES ET DIVERS OBJETS DE COLLECTIONS (TIMBRES, AFFICHES, LIVRES, ...)

Finances de GRAMMOND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRAMMOND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRAMMOND DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    778 201 319 00028 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 4789Z

  • 21000 DIJONFermé

    778 201 319 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 672Z

Documents juridiques de GRAMMOND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAMMOND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAMMOND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAMMOND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAMMOND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAMMOND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAMMOND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1989

Questions fréquentes sur GRAMMOND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GRAMMOND DANIEL ?

Le numéro SIREN de GRAMMOND DANIEL est 778 201 319. Le SIRET de son siège social est 778 201 319 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15778201319.

Où se situe le siège social de GRAMMOND DANIEL ?

Le siège social de GRAMMOND DANIEL est situé 12 rue Jules Massenet, 21000 Dijon.

GRAMMOND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAMMOND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAMMOND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAMMOND DANIEL.

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