GRAMOND SEBASTIEN

Active

Siren480 440 163Entrepreneur individuel31000 ToulouseCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 440 163, GRAMOND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Elle est domiciliée 16 RUE de Châteaudun, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de GRAMOND SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: GRAMOND SEBASTIEN
SIREN: 480 440 163
SIRET (siège): 480 440 163 00032
N° TVA intracommunautaire: FR23480440163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 440 163
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6920Z
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 16 RUE de Châteaudun, 31000, Toulouse
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de GRAMOND SEBASTIEN

Activités comptables

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Finances de GRAMOND SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GRAMOND SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GRAMOND SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31000 ToulouseSiègeActif
480 440 163 00032 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6920Z
46000 CahorsFermé
480 440 163 00024 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6920Z

Documents juridiques de GRAMOND SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAMOND SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAMOND SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAMOND SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAMOND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAMOND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAMOND SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur GRAMOND SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GRAMOND SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GRAMOND SEBASTIEN est 480 440 163. Le SIRET de son siège social est 480 440 163 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23480440163.

Où se situe le siège social de GRAMOND SEBASTIEN ?

Le siège social de GRAMOND SEBASTIEN est situé 16 RUE de Châteaudun, 31000 Toulouse.