GRAMONT MICHEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
GRAMONT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2003 sous le numéro SIREN 500 759 733. Elle est domiciliée rue Abbe Couture les Jardins de Cassandra Ii, 13140 Miramas. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de GRAMONT MICHEL
INSEE- Dénomination
- GRAMONT MICHEL
- SIREN
- 500 759 733
- SIRET (siège)
- 500 759 733 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53500759733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 759 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mars 2003
- Siège social
- RUE ABBE COUTURE LES JARDINS DE CASSANDRA II, 13140, MIRAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRAMONT MICHEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de GRAMONT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13140 MIRAMASSiègeActif
500 759 733 00016 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 0149Z
Conformité de GRAMONT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAMONT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRAMONT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAMONT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2003
Questions fréquentes sur GRAMONT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de GRAMONT MICHEL ?
Le numéro SIREN de GRAMONT MICHEL est 500 759 733. Le SIRET de son siège social est 500 759 733 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53500759733.
Où se situe le siège social de GRAMONT MICHEL ?
Le siège social de GRAMONT MICHEL est situé rue Abbe Couture les Jardins de Cassandra Ii, 13140 Miramas.
GRAMONT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAMONT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAMONT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAMONT MICHEL.
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