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Grand Duché

Active
Siren924 780 265SAS93500 PantinCréée le 29 mars 2024

5920Z · Enregistrement sonore et édition musicale

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 924 780 265, Grand Duché est une SAS créée le 29 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 PAS Privé, 93500 Pantin. Son activité principale est enregistrement sonore et édition musicale (code NAF 5920Z). La direction est assurée par Emmanuel Costa en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Grand Duché

Dénomination
Grand Duché
SIREN
924 780 265
SIRET (siège)
924 780 265 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60924780265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 780 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
Date de création
29 mars 2024
Siège social
4 PAS Privé, 93500, Pantin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Grand Duché

La Société a pour objet, en France et à l'étranger : - La production et l'édition musicale, littéraire et graphique, sous toutes formes et par tous moyens ; - La production audiovisuelle, clips, films publicitaires, d'entreprises, cinématographiques sur tous supports connus et par tous moyens ainsi que les opérations d'exploitation dépendantes, annexes ou s'y rattachant ; - La réalisation artistique, la production studio ; - La production, l'exploitation, la distribution, la diffusion, d'œuvres de toute nature (artistiques, audiovisuelles, musicales) sous quelque forme que ce soit, notamment par la vente, la location, la publication, la reproduction graphique, sonore, photographique, audiovisuelle, par tous procédés ; - La perception de droits d'auteur et de droits voisins de toute nature tenant à la propriété de ces œuvres dans toute l'étendue dont peut disposer le créateur ; - La promotion artistique par tous moyens et sous quelque forme que ce soit, et le développement des activités d'auteurs et d'artistes interprètes quels que soient leurs domaines d'activités ; - La location et la mise à disposition de studios d'enregistrement, la réalisation de prestations techniques liées aux enregistrements sonores et audiovisuels, l'achat, location et la vente de matériel d'enregistrement ; - La production de spectacles vivants ainsi que toutes prestations de services et fournitures relatives aux spectacles vivants, la captation audio ou audiovisuelle et l'exploitation commerciale et promotionnelle de tous spectacles vivants, par tous moyens et sur tous supports en vue de leur communication au public, l'organisation de tournées en France et à l'étranger ; - L'acquisition, la concession, la cession, la prise en licence, la gestion, l'exploitation directement ou indirectement, sous toutes ses formes, par tous moyens, sur tous supports, de tous droits et biens corporels et incorporels quels qu'ils soient, notamment ceux relatifs à la propriété intellectuelle, aux droits d'auteurs, droits voisins, droits dérivés, marques, dessins et modèles ainsi qu'au merchandising de tous biens et droits, notamment le nom et l'image de toute personne réelle ou de tout personnage fictif ; - La production, la prise de licence, la concession de licence, la diffusion et plus généralement l'exploitation sous toutes ses formes et par tous procédés et modes d'expressions que ce soit, connus ou à venir, notamment par voie de publication, d'édition, de reproduction graphique, phonographique, audiovisuelle, télévisuelle, cinématographique, photographique, d'œuvres de l'esprit, qu'elles soient littéraires, graphiques, picturales, musicales ou théâtrales ; - La création, l'acquisition, la location, l'installation et l'équipement ainsi que l'exploitation de tous studios de d'enregistrement, de réalisation, de répétitions ; - La fabrication, la vente, la distribution, la diffusion et l'exploitation de tout article de mode, de papèterie et de manière générale de tous produits dits de merchandising (c'est à dire tous produits incorporant en tout ou partie des attributs de la personnalité d'artistes tels que nom et image) ; - Les prestations de conseil en communication et les prestations de services de toute nature relatif à l'image de marque de toute personne morale ou physique sur tous supports et moyens de communication

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Finances de Grand Duché

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Grand Duché

EC

Emmanuel Costa

Président de SAS

Depuis la création (29 mars 2024) · 2 ans

Établissements de Grand Duché

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93500 PantinSiègeActif

    924 780 265 00014 · ouvert le 22 février 2024 · NAF 5920Z

Documents juridiques de Grand Duché

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de Grand Duché

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Grand Duché. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent Grand Duché. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Grand Duché n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Grand Duché

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-29 · Début d'activité : 2024-02-22

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2024

Questions fréquentes sur Grand Duché

Quel est le numéro SIREN de Grand Duché ?

Le numéro SIREN de Grand Duché est 924 780 265. Le SIRET de son siège social est 924 780 265 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60924780265.

Qui dirige Grand Duché ?

Grand Duché est dirigée par Emmanuel Costa, président de sas.

Où se situe le siège social de Grand Duché ?

Le siège social de Grand Duché est situé 4 PAS Privé, 93500 Pantin.

Grand Duché est-elle toujours en activité ?

Oui, Grand Duché est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Grand Duché est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Grand Duché.