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GRAND Raphael

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Siren992 045 427Entrepreneur individuel71500 LouhansCréée le 30 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 045 427, GRAND Raphael est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 RUE de Bram, 71500 Louhans. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GRAND Raphael

Dénomination
GRAND Raphael
SIREN
992 045 427
SIRET (siège)
992 045 427 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44992045427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 045 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
30 septembre 2025
Siège social
26 RUE de Bram, 71500, Louhans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRAND Raphael

Elagage, abattage, taille de végétaux

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Finances de GRAND Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRAND Raphael

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GRAND Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LouhansSiègeActif

    992 045 427 00018 · ouvert le 29 septembre 2025 · NAF 8130Z

Documents juridiques de GRAND Raphael

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAND Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAND Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAND Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAND Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAND Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAND Raphael

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-30 · Début d'activité : 2025-09-29

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2025

Questions fréquentes sur GRAND Raphael

Quel est le numéro SIREN de GRAND Raphael ?

Le numéro SIREN de GRAND Raphael est 992 045 427. Le SIRET de son siège social est 992 045 427 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44992045427.

Où se situe le siège social de GRAND Raphael ?

Le siège social de GRAND Raphael est situé 26 RUE de Bram, 71500 Louhans.

GRAND Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAND Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAND Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAND Raphael.

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