GRAS MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 418 810 172, GRAS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fouillouse (05130). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de GRAS MARCEL
INSEE- Dénomination
- GRAS MARCEL
- SIREN
- 418 810 172
- SIRET (siège)
- 418 810 172 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04418810172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 810 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 05130, FOUILLOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRAS MARCEL
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Établissements de GRAS MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05130 FOUILLOUSESiègeFermé
418 810 172 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011A
Conformité de GRAS MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRAS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAS MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur GRAS MARCEL
Quel est le numéro SIREN de GRAS MARCEL ?
Le numéro SIREN de GRAS MARCEL est 418 810 172. Le SIRET de son siège social est 418 810 172 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04418810172.
Où se situe le siège social de GRAS MARCEL ?
Le siège social de GRAS MARCEL est situé à Fouillouse (05130).
GRAS MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAS MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAS MARCEL.
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