GRASSER DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GRASSER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 novembre 2021 sous le numéro SIREN 912 060 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Che des Bys, 01290 Cormoranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GRASSER DAVID
INSEE- Dénomination
- GRASSER DAVID
- SIREN
- 912 060 860
- SIRET (siège)
- 912 060 860 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93912060860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 060 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 19 novembre 2021
- Siège social
- 31 CHE DES BYS, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRASSER DAVID
Production d'électricité
Finances de GRASSER DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRASSER DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GRASSER DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif
912 060 860 00018 · ouvert le 19 novembre 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GRASSER DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GRASSER DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRASSER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRASSER DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRASSER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRASSER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRASSER DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2021
Questions fréquentes sur GRASSER DAVID
Quel est le numéro SIREN de GRASSER DAVID ?
Le numéro SIREN de GRASSER DAVID est 912 060 860. Le SIRET de son siège social est 912 060 860 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93912060860.
Où se situe le siège social de GRASSER DAVID ?
Le siège social de GRASSER DAVID est situé 31 Che des Bys, 01290 Cormoranche-sur-Saone.
GRASSER DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, GRASSER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRASSER DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRASSER DAVID.
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