GRASSET DAMIEN
Active7111Z · Activités d'architecture
GRASSET DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifié par le SIREN 489 151 076. Elle est domiciliée 2 Che de la Metairie de Bissin, 44350 Guerande. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de GRASSET DAMIEN
INSEE- Dénomination
- GRASSET DAMIEN
- SIREN
- 489 151 076
- SIRET (siège)
- 489 151 076 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR89489151076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 151 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 décembre 2004
- Siège social
- 2 CHE DE LA METAIRIE DE BISSIN, 44350, GUERANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRASSET DAMIEN
Activités d'architecture
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Établissements de GRASSET DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44350 GUERANDESiègeActif
489 151 076 00036 · ouvert le 21 juin 2021 · NAF 7111Z
Conformité de GRASSET DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRASSET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRASSET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRASSET DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2004
Questions fréquentes sur GRASSET DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de GRASSET DAMIEN ?
Le numéro SIREN de GRASSET DAMIEN est 489 151 076. Le SIRET de son siège social est 489 151 076 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89489151076.
Où se situe le siège social de GRASSET DAMIEN ?
Le siège social de GRASSET DAMIEN est situé 2 Che de la Metairie de Bissin, 44350 Guerande.
GRASSET DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GRASSET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRASSET DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRASSET DAMIEN.
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