GRASSET DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 977 718 923, GRASSET DANIEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 69 RTE de Nice LE PEAGE, 04000 Digne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de GRASSET DANIEL
INSEE- Dénomination
- GRASSET DANIEL
- SIREN
- 977 718 923
- SIRET (siège)
- 977 718 923 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68977718923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 718 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 69 RTE de Nice LE PEAGE, 04000, Digne-les-Bains
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRASSET DANIEL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de GRASSET DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRASSET DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GRASSET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04000 Digne-les-BainsSiègeActif
977 718 923 00013 · ouvert le 28 avril 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GRASSET DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GRASSET DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRASSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRASSET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRASSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRASSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRASSET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur GRASSET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de GRASSET DANIEL ?
Le numéro SIREN de GRASSET DANIEL est 977 718 923. Le SIRET de son siège social est 977 718 923 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68977718923.
Où se situe le siège social de GRASSET DANIEL ?
Le siège social de GRASSET DANIEL est situé 69 RTE de Nice LE PEAGE, 04000 Digne-les-Bains.
GRASSET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRASSET DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRASSET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRASSET DANIEL.
Entreprises similaires
Même activité à Digne-les-Bains