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952 032 241

Active
Siren952 032 241Entrepreneur individuel Saint-Aubin-de-BonnevalCréée le 02 mai 2023

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

Fiche d'identité de 952 032 241

Dénomination
952 032 241
SIREN
952 032 241
SIRET (siège)
952 032 241 00020
N° TVA intracommunautaire
FR23952032241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 032 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
02 mai 2023
Siège social
Saint-Aubin-de-Bonneval
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 952 032 241

Elevage de chevaux, pension et dressage

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Dirigeants et représentants de 952 032 241

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 952 032 241

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Aubin-de-BonnevalSiègeActif

    952 032 241 00020 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0143Z

  • Ouilly-le-VicomteFermé

    952 032 241 00012 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 952 032 241

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de 952 032 241

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 032 241. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 952 032 241 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 952 032 241

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2023