GRASSET Romuald
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
GRASSET Romuald est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2025, identifié par le SIREN 534 905 013. Elle est domiciliée 10 RTE Departementale 198, 30190 Boucoiran-et-Nozières. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de GRASSET Romuald
INSEE- Dénomination
- GRASSET Romuald
- SIREN
- 534 905 013
- SIRET (siège)
- 534 905 013 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR13534905013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 905 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 26 décembre 2025
- Siège social
- 10 RTE Departementale 198, 30190, Boucoiran-et-Nozières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GRASSET Romuald
L'exploitation, la gestion et la commercialisation de marques déposées et la perception des redevances y afférentes.
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Établissements de GRASSET Romuald
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30190 Boucoiran-et-NozièresSiègeActif
534 905 013 00031 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 7740Z
Conformité de GRASSET Romuald
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRASSET Romuald. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRASSET Romuald n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRASSET Romuald
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-09
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-15
- création
Date d'effet : 26 décembre 2025
Questions fréquentes sur GRASSET Romuald
Quel est le numéro SIREN de GRASSET Romuald ?
Le numéro SIREN de GRASSET Romuald est 534 905 013. Le SIRET de son siège social est 534 905 013 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13534905013.
Où se situe le siège social de GRASSET Romuald ?
Le siège social de GRASSET Romuald est situé 10 RTE Departementale 198, 30190 Boucoiran-et-Nozières.
GRASSET Romuald est-elle toujours en activité ?
Oui, GRASSET Romuald est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRASSET Romuald est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRASSET Romuald.
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