Checkers

GRASSET Romuald

Active
Siren534 905 013Entrepreneur individuel30190 Boucoiran-et-NozièresCréée le 26 décembre 2025

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

GRASSET Romuald est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2025, identifié par le SIREN 534 905 013. Elle est domiciliée 10 RTE Departementale 198, 30190 Boucoiran-et-Nozières. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de GRASSET Romuald

Dénomination
GRASSET Romuald
SIREN
534 905 013
SIRET (siège)
534 905 013 00031
N° TVA intracommunautaire
FR13534905013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 905 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
26 décembre 2025
Siège social
10 RTE Departementale 198, 30190, Boucoiran-et-Nozières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GRASSET Romuald

L'exploitation, la gestion et la commercialisation de marques déposées et la perception des redevances y afférentes.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de GRASSET Romuald

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30190 Boucoiran-et-NozièresSiègeActif

    534 905 013 00031 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 7740Z

Conformité de GRASSET Romuald

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRASSET Romuald. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRASSET Romuald n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRASSET Romuald

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-09

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-15

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2025

Questions fréquentes sur GRASSET Romuald

Quel est le numéro SIREN de GRASSET Romuald ?

Le numéro SIREN de GRASSET Romuald est 534 905 013. Le SIRET de son siège social est 534 905 013 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13534905013.

Où se situe le siège social de GRASSET Romuald ?

Le siège social de GRASSET Romuald est situé 10 RTE Departementale 198, 30190 Boucoiran-et-Nozières.

GRASSET Romuald est-elle toujours en activité ?

Oui, GRASSET Romuald est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRASSET Romuald est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRASSET Romuald.