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793 964 826

Active
Siren793 964 826Entrepreneur individuel ROUANSCréée le 14 juillet 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 793 964 826

Dénomination
793 964 826
SIREN
793 964 826
SIRET (siège)
793 964 826 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29793964826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 964 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
14 juillet 2013
Siège social
ROUANS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 793 964 826

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 793 964 826

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 793 964 826

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ROUANSSiègeActif

    793 964 826 00010 · ouvert le 14 juillet 2013 · NAF 9003A

Conformité de 793 964 826

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 964 826. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 793 964 826 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 793 964 826

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juillet 2013

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