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GRATIEN SIMON

Active
Siren798 268 702Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 10 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 268 702, GRATIEN SIMON est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2013. Elle est domiciliée 16 Imp Beaujolais Apt 32, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de GRATIEN SIMON

Dénomination
GRATIEN SIMON
SIREN
798 268 702
SIRET (siège)
798 268 702 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84798268702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 268 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
10 juin 2013
Siège social
16 IMP BEAUJOLAIS APT 32, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRATIEN SIMON

Autre création artistique

Finances de GRATIEN SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRATIEN SIMON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRATIEN SIMON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    798 268 702 00015 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de GRATIEN SIMON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRATIEN SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRATIEN SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRATIEN SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRATIEN SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRATIEN SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRATIEN SIMON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2013

Questions fréquentes sur GRATIEN SIMON

Quel est le numéro SIREN de GRATIEN SIMON ?

Le numéro SIREN de GRATIEN SIMON est 798 268 702. Le SIRET de son siège social est 798 268 702 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84798268702.

Où se situe le siège social de GRATIEN SIMON ?

Le siège social de GRATIEN SIMON est situé 16 Imp Beaujolais Apt 32, 31300 Toulouse.

GRATIEN SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, GRATIEN SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRATIEN SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRATIEN SIMON.

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