GRATTEPANCHE EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 993 772 177, GRATTEPANCHE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 2025. Son siège social est situé 2 RUE Molière, 62710 Courrières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de GRATTEPANCHE EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- GRATTEPANCHE EMMANUEL
- SIREN
- 993 772 177
- SIRET (siège)
- 993 772 177 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09993772177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 772 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 11 novembre 2025
- Siège social
- 2 RUE Molière, 62710, Courrières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRATTEPANCHE EMMANUEL
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de GRATTEPANCHE EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRATTEPANCHE EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GRATTEPANCHE EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62710 CourrièresSiègeActif
993 772 177 00016 · ouvert le 21 octobre 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GRATTEPANCHE EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GRATTEPANCHE EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRATTEPANCHE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRATTEPANCHE EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRATTEPANCHE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRATTEPANCHE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRATTEPANCHE EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 2025
Questions fréquentes sur GRATTEPANCHE EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de GRATTEPANCHE EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de GRATTEPANCHE EMMANUEL est 993 772 177. Le SIRET de son siège social est 993 772 177 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09993772177.
Où se situe le siège social de GRATTEPANCHE EMMANUEL ?
Le siège social de GRATTEPANCHE EMMANUEL est situé 2 RUE Molière, 62710 Courrières.
GRATTEPANCHE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRATTEPANCHE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRATTEPANCHE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRATTEPANCHE EMMANUEL.
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