GRATTEPANCHE SEBASTIEN

Active

Siren877 773 713Entrepreneur individuel89100 SENSCréée le 01 novembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 877 773 713, GRATTEPANCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2019. Son siège social est situé 2 rue Jules Verne, 89100 Sens. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: GRATTEPANCHE SEBASTIEN
SIREN: 877 773 713
SIRET (siège): 877 773 713 00012
N° TVA intracommunautaire: FR71877773713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 877 773 713
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 novembre 2019
Siège social: 2 RUE JULES VERNE, 89100, SENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89100 SENSSiègeActif
877 773 713 00012 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRATTEPANCHE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRATTEPANCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRATTEPANCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRATTEPANCHE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2019

Questions fréquentes sur GRATTEPANCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GRATTEPANCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GRATTEPANCHE SEBASTIEN est 877 773 713. Le SIRET de son siège social est 877 773 713 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71877773713.

Où se situe le siège social de GRATTEPANCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de GRATTEPANCHE SEBASTIEN est situé 2 rue Jules Verne, 89100 Sens.