GRATUSSE BERNARD

Active

Siren904 624 434Entrepreneur individuel12260 VILLENEUVECréée le 01 janvier 2022

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 904 624 434, GRATUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Sibade, 12260 Villeneuve. GRATUSSE BERNARD relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de GRATUSSE BERNARD

INSEE

Dénomination: GRATUSSE BERNARD
SIREN: 904 624 434
SIRET (siège): 904 624 434 00018
N° TVA intracommunautaire: FR39904624434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 904 624 434
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création: 01 janvier 2022
Siège social: MAS DE SIBADE, 12260, VILLENEUVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GRATUSSE BERNARD

Élevage d'agneaux en intégration en parcelle de subsistance

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Établissements de GRATUSSE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12260 VILLENEUVESiègeActif
904 624 434 00018 · ouvert le 10 novembre 2023 · NAF 0145Z

Conformité de GRATUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRATUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRATUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRATUSSE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur GRATUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GRATUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de GRATUSSE BERNARD est 904 624 434. Le SIRET de son siège social est 904 624 434 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39904624434.

Où se situe le siège social de GRATUSSE BERNARD ?

Le siège social de GRATUSSE BERNARD est situé Mas de Sibade, 12260 Villeneuve.