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GRAUET BERNARD

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Siren530 686 500Entrepreneur individuel21170 MONTOTCréée le 05 mars 2011

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 530 686 500, GRAUET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2011. Son siège social est situé 5 Voie Romaine, 21170 Montot. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de GRAUET BERNARD

Dénomination
GRAUET BERNARD
SIREN
530 686 500
SIRET (siège)
530 686 500 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64530686500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 686 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
05 mars 2011
Siège social
5 VOIE ROMAINE, 21170, MONTOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRAUET BERNARD

Achat et vente tous articles pour la maison, pour la personne, jeux, jouets

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Établissements de GRAUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 MONTOTSiègeActif

    530 686 500 00014 · ouvert le 05 mars 2011 · NAF 4789Z

Documents juridiques de GRAUET BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2016

  • Acte

Conformité de GRAUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRAUET BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-27 · Début d'activité : 2011-03-05

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2011

Questions fréquentes sur GRAUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GRAUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de GRAUET BERNARD est 530 686 500. Le SIRET de son siège social est 530 686 500 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64530686500.

Où se situe le siège social de GRAUET BERNARD ?

Le siège social de GRAUET BERNARD est situé 5 Voie Romaine, 21170 Montot.

GRAUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAUET BERNARD.