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GRAUX DAVID

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Siren397 567 199Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GRAUX DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 397 567 199. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue du Clos Saint Amour, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de GRAUX DAVID

Dénomination
GRAUX DAVID
SIREN
397 567 199
SIRET (siège)
397 567 199 00054
N° TVA intracommunautaire
FR85397567199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 567 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
2 B RUE DU CLOS SAINT AMOUR, 25000, BESANCON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de GRAUX DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de GRAUX DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRAUX DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRAUX DAVID

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    397 567 199 00054 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 9003A

  • 25000 BESANCONFermé

    397 567 199 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 923A

  • 25000 BESANCONFermé

    397 567 199 00021 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 923A

  • 25000 BESANCONFermé

    397 567 199 00039 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A

  • 25000 BESANCONFermé

    397 567 199 00047 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 9003A

Documents juridiques de GRAUX DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAUX DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAUX DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAUX DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAUX DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAUX DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAUX DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur GRAUX DAVID

Quel est le numéro SIREN de GRAUX DAVID ?

Le numéro SIREN de GRAUX DAVID est 397 567 199. Le SIRET de son siège social est 397 567 199 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85397567199.

Où se situe le siège social de GRAUX DAVID ?

Le siège social de GRAUX DAVID est situé 2 B rue du Clos Saint Amour, 25000 Besancon.

GRAUX DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAUX DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAUX DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAUX DAVID.

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