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GRAVE SEVERINE

Active
Siren794 249 326Entrepreneur individuel01340 MONTREVEL-EN-BRESSECréée le 12 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GRAVE SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 249 326. Elle est domiciliée 300 Rte des Guyots, 01340 Montrevel-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0162Z.

Fiche d'identité de GRAVE SEVERINE

Dénomination
GRAVE SEVERINE
SIREN
794 249 326
SIRET (siège)
794 249 326 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26794249326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 249 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
12 juillet 2013
Siège social
300 RTE DES GUYOTS, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRAVE SEVERINE

Activités de soutien à la production animale

Finances de GRAVE SEVERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRAVE SEVERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRAVE SEVERINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeFermé

    794 249 326 00016 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 0162Z

Documents juridiques de GRAVE SEVERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAVE SEVERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAVE SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAVE SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAVE SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAVE SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAVE SEVERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2013

Questions fréquentes sur GRAVE SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de GRAVE SEVERINE ?

Le numéro SIREN de GRAVE SEVERINE est 794 249 326. Le SIRET de son siège social est 794 249 326 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26794249326.

Où se situe le siège social de GRAVE SEVERINE ?

Le siège social de GRAVE SEVERINE est situé 300 Rte des Guyots, 01340 Montrevel-en-Bresse.

GRAVE SEVERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAVE SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAVE SEVERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAVE SEVERINE.

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