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GRAVELINE PASCAL

Active
Siren398 778 076Entrepreneur individuel29350 MOELAN-SUR-MERCréée le 18 janvier 1999

2571Z · Fabrication de coutellerie

GRAVELINE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1999, identifié par le SIREN 398 778 076. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Kerroch, 29350 Moelan-sur-Mer. Son activité principale est fabrication de coutellerie (code NAF 2571Z).

Fiche d'identité de GRAVELINE PASCAL

Dénomination
GRAVELINE PASCAL
SIREN
398 778 076
SIRET (siège)
398 778 076 00032
N° TVA intracommunautaire
FR66398778076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 778 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2571Z - Fabrication de coutellerie
Date de création
18 janvier 1999
Siège social
24 KERROCH, 29350, MOELAN-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GRAVELINE PASCAL

FABRICATION DE COUTELLERIE D'ART

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Établissements de GRAVELINE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 29350 MOELAN-SUR-MERSiègeActif

    398 778 076 00032 · ouvert le 27 septembre 2019 · NAF 2571Z

  • 63290 RISFermé

    398 778 076 00016 · ouvert le 02 novembre 1994 · NAF 286A

  • 29350 MOELAN-SUR-MERFermé

    398 778 076 00024 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 2571Z

Conformité de GRAVELINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAVELINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAVELINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRAVELINE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1999

Marques déposées par GRAVELINE PASCAL

GRAVELINE PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GRAVELINE

    N° 96627127 · Déposée le 23 mai 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 8, 14 · expirée le 23 mai 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GRAVELINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GRAVELINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de GRAVELINE PASCAL est 398 778 076. Le SIRET de son siège social est 398 778 076 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66398778076.

Où se situe le siège social de GRAVELINE PASCAL ?

Le siège social de GRAVELINE PASCAL est situé 24 Kerroch, 29350 Moelan-sur-Mer.

GRAVELINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAVELINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAVELINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAVELINE PASCAL.