GRAVIER JEAN
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Enregistré sous le numéro SIREN 409 230 943, GRAVIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 La Ramouse, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert. GRAVIER JEAN relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de GRAVIER JEAN
INSEE- Dénomination
- GRAVIER JEAN
- SIREN
- 409 230 943
- SIRET (siège)
- 409 230 943 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22409230943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 230 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 39 LA RAMOUSE, 70220, FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRAVIER JEAN
Autres cultures non permanentes
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Établissements de GRAVIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTSiègeActif
409 230 943 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0119Z
Conformité de GRAVIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAVIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRAVIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAVIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur GRAVIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de GRAVIER JEAN ?
Le numéro SIREN de GRAVIER JEAN est 409 230 943. Le SIRET de son siège social est 409 230 943 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409230943.
Où se situe le siège social de GRAVIER JEAN ?
Le siège social de GRAVIER JEAN est situé 39 La Ramouse, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert.
GRAVIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAVIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAVIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAVIER JEAN.
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