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941 309 338

Active
Siren941 309 338Entrepreneur individuel EssarsCréée le 25 février 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 941 309 338

Dénomination
941 309 338
SIREN
941 309 338
SIRET (siège)
941 309 338 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06941309338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 309 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
25 février 2025
Siège social
Essars
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 309 338

Fabrication et vente d'objets artisanaux et personnalisation d'objets

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 309 338

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 309 338

1 établissement, dont 1 en activité.

  • EssarsSiègeActif

    941 309 338 00015 · ouvert le 25 février 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 941 309 338

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 309 338

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 309 338. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 309 338 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 309 338

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-25 · Début d'activité : 2025-02-25

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2025