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934 678 996

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Siren934 678 996Entrepreneur individuel CarlepontCréée le 29 octobre 2024

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 934 678 996

Dénomination
934 678 996
SIREN
934 678 996
SIRET (siège)
934 678 996 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91934678996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 678 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
29 octobre 2024
Siège social
Carlepont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 678 996

Elevage de chevaux

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Dirigeants et représentants de 934 678 996

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 678 996

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CarlepontSiègeActif

    934 678 996 00018 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 934 678 996

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 934 678 996

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 678 996. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 678 996 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 678 996

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2024

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