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GREUSARD DANIEL

Active
Siren428 034 524Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GREUSARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 428 034 524. Elle est domiciliée 9 rue Merciere, 39600 Arbois. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GREUSARD DANIEL

Dénomination
GREUSARD DANIEL
SIREN
428 034 524
SIRET (siège)
428 034 524 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27428034524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 034 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
9 RUE MERCIERE, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GREUSARD DANIEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de GREUSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GREUSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GREUSARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    428 034 524 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9609Z

Documents juridiques de GREUSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GREUSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GREUSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GREUSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GREUSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GREUSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GREUSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur GREUSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GREUSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de GREUSARD DANIEL est 428 034 524. Le SIRET de son siège social est 428 034 524 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27428034524.

Où se situe le siège social de GREUSARD DANIEL ?

Le siège social de GREUSARD DANIEL est situé 9 rue Merciere, 39600 Arbois.

GREUSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GREUSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GREUSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GREUSARD DANIEL.

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