851 383 281
Active9525Z · Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Fiche d'identité de 851 383 281
INSEE- Dénomination
- 851 383 281
- SIREN
- 851 383 281
- SIRET (siège)
- 851 383 281 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR78851383281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 383 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9525Z - Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
- Date de création
- 07 juin 2019
- Siège social
- ROSET-FLUANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 851 383 281
réparation horlogère, vente de produits horlogers
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Dirigeants et représentants de 851 383 281
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 851 383 281
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ROSET-FLUANSSiègeActif
851 383 281 00025 · ouvert le 17 juin 2019 · NAF 9525Z
- BESANCONFermé
851 383 281 00017 · ouvert le 17 juin 2019 · NAF 9525Z
Conformité de 851 383 281
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 851 383 281. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 851 383 281 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 851 383 281
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juin 2019
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