GRIM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 793 283, GRIM est une SCI créée le 1er août 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 Imp de Font Roubert Amy Center, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS GRIMALDI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de GRIM
INSEE- Dénomination
- GRIM
- SIREN
- 438 793 283
- SIRET (siège)
- 438 793 283 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39438793283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 793 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 août 2001
- Siège social
- 62 IMP DE FONT ROUBERT AMY CENTER, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRIM
Location de logements
Finances de GRIM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRIM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2009
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GRIM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
438 793 283 00013 · ouvert le 24 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de GRIM
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GRIM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRIM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
72 décisions de justice publiées en open data mentionnent GRIM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 05 août 2026 · N° 24/00686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025011704
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/08976
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/01424
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/04144
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Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/04760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 06 mai 2026 · N° 24/04448
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Décision du 27 avril 2026 · N° 2025R00029
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/05963
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Tribunal de commerce, contentieux - audience publique
Décision du 15 avril 2026 · N° J2026000011
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Décision du 09 avril 2026 · N° 24-18.811
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Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 23 février 2026 · N° 25/01652
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 16 février 2026 · N° 25/03112
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/03622
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/06580
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Décision du 08 janvier 2026 · N° 22/02739
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Décision du 08 janvier 2026 · N° 24-22.727
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Décision du 07 décembre 2025 · N° 25/00747
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Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R00029
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00323
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 12 novembre 2025 · N° 22/05210
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Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025003103
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Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/00024
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Décision du 03 octobre 2025 · N° 2025012486
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Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/05013
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 27 août 2025 · N° 22/05210
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Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 22 août 2025 · N° 25/03089
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00065
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Décision du 26 juin 2025 · N° 24/01355
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Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 11
Décision du 25 avril 2025 · N° 23/04684
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mars 2025 · N° 24-10.510
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/02330
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/02351
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 10 mars 2025 · N° 25/01483
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Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 21 février 2025 · N° 25/00680
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 24/03730
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 09 février 2025 · N° 25/00498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 03 février 2025 · N° 2024002699
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 12 janvier 2025 · N° 25/00116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 09 janvier 2025 · N° 25/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/03622
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/07795
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/05234
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2024 · N° 23-13.318
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 08 octobre 2024 · N° 16/06644
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/01993
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 23 septembre 2024 · N° 23/01979
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 10 juillet 2024 · N° 22/01778
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 13 juin 2024 · N° 22/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 10 juin 2024 · N° 23/08039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 28 mai 2024 · N° 22/04346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 25 janvier 2024 · N° 24/00553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/01942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 14 novembre 2023 · N° 22/02083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/02739
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre B
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/01251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 20 avril 2023 · N° 22/03228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2023 · N° 21/01517
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21-14.336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/02088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 02 août 2022 · N° 22/00174
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 septembre 2021 · N° 19-21.386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-23.862
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-18.859
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 décembre 2017 · N° 16-27.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juillet 2017 · N° 15-17.057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 mai 2017 · N° 15/04103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 octobre 2012 · N° 11/00885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 2002 · N° 01-05.031
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 mai 2001 · N° 98-22.063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 1994 · N° 91-15.906
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GRIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRIM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Gérant, Associé : GRIMALDI Jean-Francois Xavier ; Associé indéfiniment responsable : BECCARIA Patricia, Francoise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé gérant : GRIMALDI Jean-Francois Xavier modification le 10 Décembre 2009
- création
Date d'effet : 01 août 2001
Questions fréquentes sur GRIM
Quel est le numéro SIREN de GRIM ?
Le numéro SIREN de GRIM est 438 793 283. Le SIRET de son siège social est 438 793 283 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39438793283.
Qui dirige GRIM ?
GRIM est dirigée par JEAN-FRANCOIS GRIMALDI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GRIM ?
Le siège social de GRIM est situé 62 Imp de Font Roubert Amy Center, 06250 Mougins.
GRIM est-elle toujours en activité ?
Oui, GRIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRIM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRIM.
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