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931 891 030

Active
Siren931 891 030Entrepreneur individuel MarseilleCréée le 08 août 2024

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 931 891 030

Dénomination
931 891 030
SIREN
931 891 030
SIRET (siège)
931 891 030 00021
N° TVA intracommunautaire
FR18931891030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 891 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
08 août 2024
Siège social
Marseille
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 891 030

Architecte DE en auto-entreprenariat avec collaborations dans des agences d'architectures

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 931 891 030

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 891 030

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MarseilleSiègeActif

    931 891 030 00021 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 7111Z

  • MARSEILLE 6E ARRONDISSEMENTFermé

    931 891 030 00013 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 931 891 030

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 octobre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 931 891 030

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 891 030. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 891 030 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 891 030

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2024

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