CheckersProcédures

GRIVAULT DANIEL

Active
Siren301 269 528Entrepreneur individuel75007 PARISCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GRIVAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 301 269 528. Elle est domiciliée 190 bd Saint-Germain, 75007 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de GRIVAULT DANIEL

Dénomination
GRIVAULT DANIEL
SIREN
301 269 528
SIRET (siège)
301 269 528 00073
N° TVA intracommunautaire
FR38301269528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 269 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
190 BD SAINT-GERMAIN, 75007, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de GRIVAULT DANIEL

Activités d'architecture

Finances de GRIVAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRIVAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRIVAULT DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    301 269 528 00073 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 7111Z

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    301 269 528 00024 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 742A

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    301 269 528 00032 · ouvert le 19 novembre 1993 · NAF 742A

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    301 269 528 00057 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 7111Z

Documents juridiques de GRIVAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRIVAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRIVAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRIVAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRIVAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRIVAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRIVAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par GRIVAULT DANIEL

GRIVAULT DANIEL est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PLANS & IMAGES

    N° 99812066 · Déposée le 09 septembre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 42 · expirée le 09 septembre 2009

  • BATI-ORGANISATION

    N° 99812065 · Déposée le 09 septembre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 42 · expirée le 09 septembre 2009

  • MAISONS PALLADIO PALLADIO STUDIO

    N° 97658454 · Déposée le 07 janvier 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 42 · expirée le 07 janvier 2007

  • ECO-MAISONS ECO-HOUSES

    N° 96619262 · Déposée le 01 avril 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 01 avril 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GRIVAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GRIVAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de GRIVAULT DANIEL est 301 269 528. Le SIRET de son siège social est 301 269 528 00073. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38301269528.

Où se situe le siège social de GRIVAULT DANIEL ?

Le siège social de GRIVAULT DANIEL est situé 190 bd Saint-Germain, 75007 Paris.

GRIVAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRIVAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRIVAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRIVAULT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Activités d'architecture à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris