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991 510 645

Active
Siren991 510 645Entrepreneur individuel BesançonCréée le 17 septembre 2025

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 510 645

Dénomination
991 510 645
SIREN
991 510 645
SIRET (siège)
991 510 645 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78991510645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 510 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 510 645

rééducation par l'activité physique adaptée. Activité Physique Adaptée (APA) : Pratique d'activités physiques et sportives conçues et encadrées par un professionnel diplômé, visant le maintien, l'amélioration ou la restauration de la santé, de l'autonomie et de la qualité de vie. L'APA s'adresse à toute personne, quel que soit son âge, son niveau de capacité ou son état de santé, y compris en situation de handicap ou atteinte de maladie chronique.

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Dirigeants et représentants de 991 510 645

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 510 645

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    991 510 645 00013 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 8551Z

Conformité de 991 510 645

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 510 645. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 510 645 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 510 645

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

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