GROS CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
GROS CHENE est une SAS immatriculée le 14 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 555 992. Elle est domiciliée 10 RUE des Carrières la Tranchaye, 86300 Valdivienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Patrick DOYEN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de GROS CHENE
INSEE- Dénomination
- GROS CHENE
- SIREN
- 987 555 992
- SIRET (siège)
- 987 555 992 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92987555992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 555 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 14 mars 2024
- Siège social
- 10 RUE des Carrières la Tranchaye, 86300, Valdivienne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROS CHENE
Production & vente électricité d'origine photovoltaïque, Location immobilière, Location de tout type de matériel notamment de type agricole, Prise de tous intérêts et la participation par tous moyens notamment par voir de création de société, apports, fusion, souscription, achats d'actions et d'obligations et de tous droits sociaux dans toute affaires, entreprise ou société française ou étrangère.
Finances de GROS CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROS CHENE
INSEEÉtablissements de GROS CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86300 ValdivienneSiègeActif
987 555 992 00013 · ouvert le 28 février 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GROS CHENE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GROS CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GROS CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GROS CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 20 juillet 2026 · N° 19/06488
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP-Baux d'habitation
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02354
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GROS CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GROS CHENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 mars 2024
Questions fréquentes sur GROS CHENE
Quel est le numéro SIREN de GROS CHENE ?
Le numéro SIREN de GROS CHENE est 987 555 992. Le SIRET de son siège social est 987 555 992 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92987555992.
Qui dirige GROS CHENE ?
GROS CHENE est dirigée par Patrick DOYEN, président de sas.
Où se situe le siège social de GROS CHENE ?
Le siège social de GROS CHENE est situé 10 RUE des Carrières la Tranchaye, 86300 Valdivienne.
GROS CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, GROS CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROS CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS CHENE.
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