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GROS DANIEL

Active
Siren327 898 797Entrepreneur individuel87410 LE PALAIS-SUR-VIENNECréée le 05 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 898 797, GROS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 août 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Jean Jaures, 87410 Le Palais-sur-Vienne. L'entreprise déclare le code NAF 725Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GROS DANIEL

Dénomination
GROS DANIEL
SIREN
327 898 797
SIRET (siège)
327 898 797 00029
N° TVA intracommunautaire
FR03327898797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 898 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
725Z
Date de création
05 août 1983
Siège social
8 RUE JEAN JAURES, 87410, LE PALAIS-SUR-VIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROS DANIEL

VENTE ET REPARATIONS DE MATERIEL DE BUREAU LIBRAIRIE PAPETERIE

Finances de GROS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNESiègeFermé

    327 898 797 00029 · ouvert le 05 août 1983 · NAF 725Z

Documents juridiques de GROS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1983

Questions fréquentes sur GROS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROS DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROS DANIEL est 327 898 797. Le SIRET de son siège social est 327 898 797 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03327898797.

Où se situe le siège social de GROS DANIEL ?

Le siège social de GROS DANIEL est situé 8 rue Jean Jaures, 87410 Le Palais-sur-Vienne.

GROS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS DANIEL.

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