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GROS DANIEL

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Siren413 709 007Entrepreneur individuel84740 VELLERONCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 709 007, GROS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé à Velleron (84740). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de GROS DANIEL

Dénomination
GROS DANIEL
SIREN
413 709 007
SIRET (siège)
413 709 007 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05413709007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 709 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
84740, VELLERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROS DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GROS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84740 VELLERONSiègeActif

    413 709 007 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GROS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur GROS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROS DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROS DANIEL est 413 709 007. Le SIRET de son siège social est 413 709 007 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05413709007.

Où se situe le siège social de GROS DANIEL ?

Le siège social de GROS DANIEL est situé 84740 Velleron.

GROS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS DANIEL.

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