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GROS DANIEL

Active
Siren538 691 619Entrepreneur individuel10270 BOURANTONCréée le 15 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 691 619, GROS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2011. Elle est domiciliée 1 rue du chemin Neuf, 10270 Bouranton. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de GROS DANIEL

Dénomination
GROS DANIEL
SIREN
538 691 619
SIRET (siège)
538 691 619 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64538691619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 691 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
15 septembre 2011
Siège social
1 RUE DU CHEMIN NEUF, 10270, BOURANTON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GROS DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de GROS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10270 BOURANTONSiègeActif

    538 691 619 00026 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 0210Z

  • 97427 L'ETANG-SALEFermé

    538 691 619 00018 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 6511Z

Documents juridiques de GROS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROS DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-15

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2011

Questions fréquentes sur GROS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROS DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROS DANIEL est 538 691 619. Le SIRET de son siège social est 538 691 619 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64538691619.

Où se situe le siège social de GROS DANIEL ?

Le siège social de GROS DANIEL est situé 1 rue du chemin Neuf, 10270 Bouranton.

GROS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS DANIEL.

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