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GROS JEAN-PASCAL

Active
Siren328 928 080Entrepreneur individuel68000 COLMARCréée le 02 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROS JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1984 sous le numéro SIREN 328 928 080. Elle est domiciliée 5 rue Stanislas, 68000 Colmar. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de GROS JEAN-PASCAL

Dénomination
GROS JEAN-PASCAL
SIREN
328 928 080
SIRET (siège)
328 928 080 00022
N° TVA intracommunautaire
FR51328928080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 928 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 janvier 1984
Siège social
5 RUE STANISLAS, 68000, COLMAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GROS JEAN-PASCAL

Culture de la vigne

Finances de GROS JEAN-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROS JEAN-PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROS JEAN-PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68000 COLMARSiègeActif

    328 928 080 00022 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0121Z

  • 68000 COLMARFermé

    328 928 080 00014 · ouvert le 02 janvier 1984 · NAF 8623Z

Documents juridiques de GROS JEAN-PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROS JEAN-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROS JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROS JEAN-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1984

Questions fréquentes sur GROS JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROS JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROS JEAN-PASCAL est 328 928 080. Le SIRET de son siège social est 328 928 080 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51328928080.

Où se situe le siège social de GROS JEAN-PASCAL ?

Le siège social de GROS JEAN-PASCAL est situé 5 rue Stanislas, 68000 Colmar.

GROS JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS JEAN-PASCAL.

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