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GROS MONIQUE

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Siren403 841 521Entrepreneur individuel71500 BRANGESCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

GROS MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 841 521. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Mogny, 71500 Branges. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de GROS MONIQUE

Dénomination
GROS MONIQUE
SIREN
403 841 521
SIRET (siège)
403 841 521 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07403841521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 841 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LD MOGNY, 71500, BRANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROS MONIQUE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GROS MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 BRANGESSiègeActif

    403 841 521 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z

Conformité de GROS MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROS MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur GROS MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de GROS MONIQUE ?

Le numéro SIREN de GROS MONIQUE est 403 841 521. Le SIRET de son siège social est 403 841 521 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07403841521.

Où se situe le siège social de GROS MONIQUE ?

Le siège social de GROS MONIQUE est situé Ld Mogny, 71500 Branges.

GROS MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS MONIQUE.

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