GROS MONIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
GROS MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 841 521. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Mogny, 71500 Branges. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de GROS MONIQUE
INSEE- Dénomination
- GROS MONIQUE
- SIREN
- 403 841 521
- SIRET (siège)
- 403 841 521 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07403841521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 841 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LD MOGNY, 71500, BRANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROS MONIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de GROS MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71500 BRANGESSiègeActif
403 841 521 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z
Conformité de GROS MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROS MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROS MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur GROS MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de GROS MONIQUE ?
Le numéro SIREN de GROS MONIQUE est 403 841 521. Le SIRET de son siège social est 403 841 521 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07403841521.
Où se situe le siège social de GROS MONIQUE ?
Le siège social de GROS MONIQUE est situé Ld Mogny, 71500 Branges.
GROS MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, GROS MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROS MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS MONIQUE.
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