GROS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GROS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2004, identifié par le SIREN 477 757 660. Elle est domiciliée 3 All Jean Giono, 69780 Mions. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.
Fiche d'identité de GROS PASCAL
INSEE- Dénomination
- GROS PASCAL
- SIREN
- 477 757 660
- SIRET (siège)
- 477 757 660 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR22477757660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 757 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- 3 ALL JEAN GIONO, 69780, MIONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROS PASCAL
Activités spécialisées de design
Finances de GROS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GROS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69780 MIONSSiègeActif
477 757 660 00022 · ouvert le 20 mai 2009 · NAF 7410Z
Documents juridiques de GROS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GROS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GROS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GROS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur GROS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GROS PASCAL ?
Le numéro SIREN de GROS PASCAL est 477 757 660. Le SIRET de son siège social est 477 757 660 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22477757660.
Où se situe le siège social de GROS PASCAL ?
Le siège social de GROS PASCAL est situé 3 All Jean Giono, 69780 Mions.
GROS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS PASCAL.
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