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GROSBELLET PASCAL

Active
Siren503 763 815Entrepreneur individuel73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPCréée le 15 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 763 815, GROSBELLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2007. Elle est domiciliée Res les 4 Vallees, 73130 Saint Francois Longchamp. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSBELLET PASCAL

Dénomination
GROSBELLET PASCAL
SIREN
503 763 815
SIRET (siège)
503 763 815 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29503763815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 763 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2007
Siège social
RES LES 4 VALLEES, 73130, SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSBELLET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de GROSBELLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSBELLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSBELLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPSiègeActif

    503 763 815 00019 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de GROSBELLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSBELLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSBELLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSBELLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSBELLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSBELLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSBELLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2007

Questions fréquentes sur GROSBELLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROSBELLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROSBELLET PASCAL est 503 763 815. Le SIRET de son siège social est 503 763 815 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29503763815.

Où se situe le siège social de GROSBELLET PASCAL ?

Le siège social de GROSBELLET PASCAL est situé Res les 4 Vallees, 73130 Saint Francois Longchamp.

GROSBELLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSBELLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSBELLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSBELLET PASCAL.

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