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GROSBOIS DANIEL

Active
Siren407 662 758Entrepreneur individuel49140 MAZE-MILONCréée le 01 avril 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 407 662 758, GROSBOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1996. Elle est domiciliée La Singerie, 49140 Maze-Milon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de GROSBOIS DANIEL

Dénomination
GROSBOIS DANIEL
SIREN
407 662 758
SIRET (siège)
407 662 758 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64407662758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 662 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1996
Siège social
LA SINGERIE, 49140, MAZE-MILON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSBOIS DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de GROSBOIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49140 MAZE-MILONSiègeActif

    407 662 758 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

Conformité de GROSBOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSBOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur GROSBOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROSBOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROSBOIS DANIEL est 407 662 758. Le SIRET de son siège social est 407 662 758 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64407662758.

Où se situe le siège social de GROSBOIS DANIEL ?

Le siège social de GROSBOIS DANIEL est situé La Singerie, 49140 Maze-Milon.

GROSBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSBOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSBOIS DANIEL.

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