GROSEIL PAUL
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 411 494 909, GROSEIL PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 25 rue Pierre Brossolette, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de GROSEIL PAUL
INSEE- Dénomination
- GROSEIL PAUL
- SIREN
- 411 494 909
- SIRET (siège)
- 411 494 909 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77411494909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 494 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 25 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 35136, SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSEIL PAUL
Vente à domicile
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Établissements de GROSEIL PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDESiègeActif
411 494 909 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 4799A
Conformité de GROSEIL PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSEIL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSEIL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSEIL PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur GROSEIL PAUL
Quel est le numéro SIREN de GROSEIL PAUL ?
Le numéro SIREN de GROSEIL PAUL est 411 494 909. Le SIRET de son siège social est 411 494 909 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77411494909.
Où se situe le siège social de GROSEIL PAUL ?
Le siège social de GROSEIL PAUL est situé 25 rue Pierre Brossolette, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande.
GROSEIL PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSEIL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSEIL PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSEIL PAUL.
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