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GROSJEAN

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Siren443 928 866Société étrangère FOSSE DU LOUP 5ACréée le 02 septembre 2002

4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 928 866, GROSJEAN est une société étrangère créée le 2 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 4190 Ferrieres, Fosse du Loup 5a. GROSJEAN relève du secteur travaux d'installation électrique dans tous locaux (code NAF 4321A).

Fiche d'identité de GROSJEAN

Dénomination
GROSJEAN
SIREN
443 928 866
SIRET (siège)
443 928 866 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84443928866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 928 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Date de création
02 septembre 2002
Siège social
4190 FERRIERES, FOSSE DU LOUP 5A
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de GROSJEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GROSJEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GROSJEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • FOSSE DU LOUP 5ASiègeFermé

    443 928 866 00013 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 4321A

Documents juridiques de GROSJEAN

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de GROSJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent GROSJEAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GROSJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSJEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur GROSJEAN

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN est 443 928 866. Le SIRET de son siège social est 443 928 866 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84443928866.

Où se situe le siège social de GROSJEAN ?

Le siège social de GROSJEAN est situé 4190 Ferrieres, Fosse du Loup 5a.

GROSJEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN.