GROSJEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
GROSJEAN est une SARL immatriculée le 29 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 468 087. Son siège social est situé 6 Grande rue, 25230 Bondeval. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCIS GROSJEAN, gérant.
Fiche d'identité de GROSJEAN
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN
- SIREN
- 450 468 087
- SIRET (siège)
- 450 468 087 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR79450468087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 468 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 29 octobre 2003
- Siège social
- 6 GRANDE RUE, 25230, BONDEVAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de GROSJEAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de GROSJEAN
Fourniture et pose de carrelages, et toutes activités annexes s'y rapportant
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GROSJEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROSJEAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
Gérant
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GROSJEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25230 BONDEVALSiègeActif
450 468 087 00033 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 4333Z
- 25550 BAVANSFermé
450 468 087 00017 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 454F
- 25400 AUDINCOURTFermé
450 468 087 00025 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 4333Z
Documents juridiques de GROSJEAN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GROSJEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GROSJEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent GROSJEAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2026 · N° 26/00593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/03002
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01479
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00195
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00642
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03053
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03048
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/02993
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/02943
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/02704
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, référés - Indivi/Success
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00411
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés - Indivi/Success
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00622
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés - Indivi/Success
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00613
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00680
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00715
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GROSJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GROSJEAN
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant : GROSJEAN Benjamin ; Gérant : GROSJEAN Francis
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- création
Date d'effet : 29 octobre 2003
Questions fréquentes sur GROSJEAN
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN est 450 468 087. Le SIRET de son siège social est 450 468 087 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79450468087.
Qui dirige GROSJEAN ?
GROSJEAN est dirigée par FRANCIS GROSJEAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GROSJEAN ?
Le siège social de GROSJEAN est situé 6 Grande rue, 25230 Bondeval.
GROSJEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN.
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