GROSJEAN BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
GROSJEAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 409 054 376. Elle est domiciliée 40 rue du Lt Bidaux, 90700 Chatenois-les-Forges. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de GROSJEAN BERNARD
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN BERNARD
- SIREN
- 409 054 376
- SIRET (siège)
- 409 054 376 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38409054376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 054 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 40 RUE DU LT BIDAUX, 90700, CHATENOIS-LES-FORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de GROSJEAN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90700 CHATENOIS-LES-FORGESSiègeFermé
409 054 376 00010 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0111Z
Conformité de GROSJEAN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur GROSJEAN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN BERNARD ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN BERNARD est 409 054 376. Le SIRET de son siège social est 409 054 376 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38409054376.
Où se situe le siège social de GROSJEAN BERNARD ?
Le siège social de GROSJEAN BERNARD est situé 40 rue du Lt Bidaux, 90700 Chatenois-les-Forges.
GROSJEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN BERNARD.
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