GROSJEAN BERNARD
Active6820A · Location de logements
GROSJEAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2016, identifié par le SIREN 848 998 977. Son siège social est situé 34 av de la Liberte residence le Cap Roux, 06360 Eze. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de GROSJEAN BERNARD
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN BERNARD
- SIREN
- 848 998 977
- SIRET (siège)
- 848 998 977 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43848998977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 998 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 septembre 2016
- Siège social
- 34 AV DE LA LIBERTE RESIDENCE LE CAP ROUX, 06360, EZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN BERNARD
Location de logements
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Établissements de GROSJEAN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06360 EZESiègeActif
848 998 977 00013 · ouvert le 28 septembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de GROSJEAN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2016
Questions fréquentes sur GROSJEAN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN BERNARD ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN BERNARD est 848 998 977. Le SIRET de son siège social est 848 998 977 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43848998977.
Où se situe le siège social de GROSJEAN BERNARD ?
Le siège social de GROSJEAN BERNARD est situé 34 av de la Liberte residence le Cap Roux, 06360 Eze.
GROSJEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN BERNARD.
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