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GROSJEAN BERNARD

Active
Siren848 998 977Entrepreneur individuel06360 EZECréée le 28 septembre 2016

6820A · Location de logements

GROSJEAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2016, identifié par le SIREN 848 998 977. Son siège social est situé 34 av de la Liberte residence le Cap Roux, 06360 Eze. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de GROSJEAN BERNARD

Dénomination
GROSJEAN BERNARD
SIREN
848 998 977
SIRET (siège)
848 998 977 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43848998977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 998 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 septembre 2016
Siège social
34 AV DE LA LIBERTE RESIDENCE LE CAP ROUX, 06360, EZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN BERNARD

Location de logements

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Établissements de GROSJEAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06360 EZESiègeActif

    848 998 977 00013 · ouvert le 28 septembre 2016 · NAF 6820A

Conformité de GROSJEAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSJEAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2016

Questions fréquentes sur GROSJEAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN BERNARD est 848 998 977. Le SIRET de son siège social est 848 998 977 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43848998977.

Où se situe le siège social de GROSJEAN BERNARD ?

Le siège social de GROSJEAN BERNARD est situé 34 av de la Liberte residence le Cap Roux, 06360 Eze.

GROSJEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN BERNARD.

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